Mentions Légales

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2. Directeur de la publication

3. Hébergeur

4. Délégué à la Protection des Données (DPO)

5. Prestataires de services

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur la plateforme NATURASELL (textes, images, vidéos, logos, marques, bases de données, structure, design graphique, logiciels) sont la propriété exclusive de Helyss Sports L.L.C ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

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7. Données personnelles

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9. Conditions d'utilisation

L'utilisation de la plateforme NATURASELL est soumise à l'acceptation de nosConditions Générales d'Utilisation et de nosConditions Générales de Vente.

10. Résolution des litiges

Conformément à la réglementation britannique sur la protection des consommateurs, nous proposons une résolution alternative des litiges. Si vous ne parvenez pas à résoudre une plainte directement avec nous, vous pouvez la soumettre à un prestataire de résolution alternative des litiges.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit de l'État du Delaware, USA. En cas de litige et en l'absence de résolution amiable, les tribunaux compétents de l'État du Delaware seront seuls compétents.

12. Signalement de contenu illégal

Conformément à la réglementation britannique sur la sécurité en ligne, vous pouvez signaler tout contenu illégal sur la plateforme :

• Via le bouton « Signaler » sur chaque annonce
• Par email : infos@naturasell.fr

Tout signalement doit préciser la nature du contenu, son emplacement exact (URL) et les raisons du signalement. Helyss Sports L.L.C s'engage à traiter tous les signalements dans les meilleurs délais.

13. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• • Email : infos@naturasell.fr
• • Formulaire de contact : /contact
• • Courrier : Helyss Sports L.L.C - Service Juridique - 651 N Broad St, Suite 201, Middletown, DE 19709, USA